J.O. 24 du 29 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 21 janvier 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale


NOR : SANS0520276A



Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille en date du 21 janvier 2005, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :


En tant que représentants des employeurs

Sur désignation du Mouvement des entreprises de France


Titulaires :

Mme Bonan (Isabelle).

Mme Fauchois (Marie-Christine).

M. Loréal (Pierre-François).

M. Guéry (Jean-Claude).

Mme Delcourt (Dominique).

Mme Peytavi (Sonia).

Suppléants :

M. Blanc (Philippe).

M. Brieux (Michel).

M. Delabrière (Eric).

Mme Rigoreau-Belayachi (Ghislaine).

M. Roger (Noël).

M. Bidault (Philippe).


Sur désignation de la Confédération générale

des petites et moyennes entreprises


Titulaires :

M. Le Bont (Eric).

Mme Izard (Marie-Françoise).

Suppléants :

M. Combarieu (Patrice).

M. Soupizet (Christophe).


En tant que représentants des travailleurs indépendants

Sur désignation de la Confédération générale

des petites et moyennes entreprises


Titulaire :

M. Massas (Bernard).

Suppléant :

M. Zedda (Alain).